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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'OUTILLAGE ET DE CAOUTCHOUC POUR APPLICATIONS TECHNIQUES
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S.O.C.A.T.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.O.C.A.T.
SOCIETE D'OUTILLAGE ET DE CAOUTCHOUC POUR APPLICATIONS TECHNIQUES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1443956
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2028

Présentation de la marque S.O.C.A.T.

Déposée le 8 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'OUTILLAGE ET DE CAOUTCHOUC POUR APPLICATIONS TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.O.C.A.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'OUTILLAGE ET DE CAOUTCHOUC POUR APPLICATIONS TECHNIQUES domicilié(e) 24 Rue Max Tourailles - 24120 - TERRASSON-LAVILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 680 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque S.O.C.A.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S.O.C.A.T. arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.

SOCIETE D'OUTILLAGE ET DE CAOUTCHOUC POUR APPLICATIONS TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SOCAT


SOCIETE D'OUTILLAGE ET DE CAOUTCHOUC POUR APPLICATIONS TECHNIQUES, Société par actions simplifiée - 24 Rue Max Tourailles - 24120 - TERRASSON-LAVILLEDIEU - France - SIREN 646680090


IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2008 n°2359419 - Publication au BOPI 2008-01-03

Renouvellement sans limitation n°2104481 - Publication au BOPI 1998-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2017 n°2663327 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-03

Articles techniques en caoutchouc moulé (paliers souples, silentblocs, joints spéciaux, pièces adhérisées sur métal) et moules en acier pour la réalisation d'articles techniques en caoutchouc.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.